Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Loire Propriétés
/
Marquise Jeanne de Brissac
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Marquise Jeanne de Brissac
Loire Propriétés

Numéro de dépôt :
4391982
Date de dépôt :
28/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2027
Marquise Jeanne de Brissac de Loire Propriétés

Présentation de la marque Marquise Jeanne de Brissac

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2017 par Loire Propriétés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Marquise Jeanne de Brissac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est Loire Propriétés domicilié(e) 10 BD de la République - 49380 - Bellevigne en layon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Loire Propriétés, Baptiste Fabre domicilié(e) Rte de Vauchrétien, - 49320 - Brissac Quincé - France.

La marque Marquise Jeanne de Brissac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4391982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marquise Jeanne de Brissac arrivera à expiration en date du 28 septembre 2027.

Loire Propriétés a également déposé les autres marques suivantes : WHAT THE PHOQUE ?!


Loire Propriétés - 10 BD de la République - 49380 - Bellevigne en layon - France


Loire Propriétés, Baptiste Fabre - Rte de Vauchrétien, - 49320 - Brissac Quincé - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée suivante : "Anjou Villages Brissac".